Mis à jour le :
En France, un arrêté municipal est une décision administrative unilatérale prise par le maire, ou, en son nom, par un maire-adjoint, un conseiller municipal ou certains hauts fonctionnaires municipaux ayant reçu une délégation de signature à cet effet.
Conformément aux règles générales de la décentralisation opérée par la loi du 2 mars 1982, les arrêtés municipaux sont exécutoires de plein droit après avoir été publiés, affichés ou notifiés aux personnes concernées, et, dans la plupart des cas, après avoir été transmis au préfet ou au sous-préfet qui, s’il les juge illégaux, en demandera l’annulation auprès du juge administratif.
Réglementation de la circulation durant l’abattage de plusieurs grands peupliers situés « Chez Braudeau » et « Chez Pépin » durant la journée du 17 novembre 2021
☞ Arrêté du Maire – Chez Braudeau et Chez Pépin
PDF⎮ 435,04 Ko⎮ 17 Novembre 2021
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Réglementation de la circulation durant les travaux d’urgence sur le réseau d’eau potable les 4 et 5 novembre 2021
☞ Arrêté du Maire – Rue de l’Église
PDF⎮ 101,80 Ko⎮ 03 Novembre 2021
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A compter du 1er novembre 2021 et pour une durée de 30 jours calendaire, le Chemin des Écureuils (de l’intersection entre ce chemin et la route de Bord – de l’intersection entre ce chemin et la CR n° 25) sera fermé à la circulation durant les travaux.
Le stationnement sera interdit.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Écureuils
PDF⎮ 137,15 Ko⎮ 18 Octobre 2021
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A compter du 06.09.2021 au 20.09.2021, la circulation des véhicules se fera par alternat (manuellement) sur le Chemin des Tilleuls.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Tilleuls
PDF⎮ 441,71 Ko⎮ 23 Août 2021
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A compter du 12.09.2021 au 01.10.2021, le stationnement sera interdit le long du Chemin des Boutons d’Or en raison des travaux de fouille ouverte et balisée prévus.
Les riverains auront accès à leur habitation.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Boutons d’Or
PDF⎮ 51,60 Ko⎮ 02 Août 2021
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A compter du 28.06.2021 au 16.07.2021 (durée des travaux 19j), le Chemin des Pépinières est barrée à la circulation des véhicules (sauf riverains) durant les travaux précités ARTICLE 2 : Le stationnement est interdit.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Pépinières
PDF⎮ 43,16 Ko⎮ 28 Juin 2021
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A compter du 07 juin 2021 et pour une durée de 30 jours calendaires, le Chemin des Noisetiers est barré à la circulation des véhicules (sauf riverains) durant les travaux de voiries.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Noisetiers
PDF⎮ 67,61 Ko⎮ 07 Juin 2021
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Renouvellement du réseau d’eau potable entre le bourg et le lieu-dit l’Aiguille à compter du 14 juin 2021 et pour une durée de 90 jours.
☞ Arrêté du Maire – Renouvellement du réseau d’eau potable
PDF⎮ 330,39 Ko⎮ 01 Juin 2021
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☞ Arrêté du Maire prescrivant la lutte contre les bruits de voisinage
PDF⎮ 77,16 Ko⎮ 27 Mai 2021
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☞ Arrêté du Maire relatif à la circulation et à la divagation des chiens
PDF⎮ 107,87 Ko⎮ 27 Mai 2021
CONSIDERANT qu’il y a lieu de règlementer la circulation et le stationnement sur l’emprise des routes départementales en agglomération, des voies communales et chemins ruraux en et hors agglomération, durant ces travaux de remplacement et d’implantions de plusieurs
poteaux télécom.
☞ Arrêté du Maire – Voirie CIRCET – Poteaux télécom
PDF⎮ 82,88 Ko⎮ 16 Décembre 2022
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A l’occasion du TRAIL DU BOIS CHARMANT, la circulation et le stationnement de tous les véhicules et également des piétons, hormis ceux
de secours, des services de police et de gendarmerie seront interdits le Dimanche 5 février 2023.
☞ Arrêté du Maire – Trail du Bois Charmant
PDF⎮ 163,89 Ko⎮ 15 Décembre 2022
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Considérant que le déménagement au « 4 rue de la mairie 17380 Archingeay », le mercredi 14 décembre 2022 va créer une gêne pour les usagers, et qu’il y a lieu d’apporter des restrictions a la voie de circulation.
Considérant qu’il convient de prendre les dispositions nécessaires pour faciliter l’opération décrite qui sera effectuée par BROYER Frères.
La présente permission est valable le 14 décembre 2022 de 8H00 à 18H00 et ne vaut que pour la voie communale « la rue de la mairie 17380 ARCHINGEAY ».
☞ Arrêté du Maire – Déménagement 4 rue de la Mairie
PDF⎮ 157,53 Ko⎮ 29 Novembre 2022
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Considérant la nécessité de réglementer la circulation pendant les travaux de remplacement d’un poteau de télécommunication situé sur la RD114 au niveau du 2 rue Raymond Joubert 17380 Archingeay, durant la période du 31/10/2022 au 30/11/2022.
A compter du 31.10.2022 et durant 30 jours calendaires, la circulation sur la RD114 « Rue Raymond Joubert »se fera par alternat par l’utilisation de feux tricolores.
Le stationnement sera interdit suivant la zone nécessaire pour faciliter la circulation par alternat.
La vitesse sera limitée à 30 Km/h.
☞ Arrêté du Maire – Remplacement d’un poteau télécom rue Raymond Joubert
PDF⎮ 101,00 Ko⎮ 25 Octobre 2022
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VU la demande en date du 16.09.2022 par laquelle M. JOLLY Didier, 21 Chemin des Ecureuils 17380 ARCHINGEAY demande le dépôt d’un manitou élévateur sur la voie précitée durant les travaux de démolition (PD 017 017 21 V 0001) le samedi 17 septembre 2022 de 8h à 18h.
La voie « Chemin des Ecureuils » au niveau de l’emprise des travaux sera fermée à la circulation des véhicules et des piétons comme suit : le 17.09.2022 de 8h00 à 12h00 puis de 14h00 à 18h00. Une déviation sera mise en place.
☞ Arrêté du Maire – 21 Chemin des Écureuils
PDF⎮ 225,03 Ko⎮ 16 Septembre 2022
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Considérant que l’emménagement au « 32 Chemin des Vallons 17380 ARCHINGEAY », le jeudi 11 aout 2022 va créer une gêne pour les usagers, et qu’il y a lieu d’apporter des restrictions à la voie de circulation.
La Sté AC FIOLET est autorisée à stationner un camion de 15m de longueur et 3m de largeur face au n° 32 Chemin des Vallons 17380 ARCHINGEAY.
La circulation et le stationnement sont interdits à tous les véhicules sauf ceux utilisés pour l’emménagement du n° 23 au 34 Chemin des Vallons 17380 ARCHINGEAY. L’entreprise devra faciliter l’accès des riverains à leurs habitations.
☞ Arrêté du Maire 32 Chemin des Vallons
PDF⎮ 114,91⎮ 08 Août 2022
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Réglementation de la circulation pendant les sondages géotechniques, carottage et de mesures de déflexion commandés par la DID sur la RD 114. A compter du 30.08.2022 et durant 30 jours calendaires, la circulation sur la RD114 se fera par circulation alternée (manuellement) suivant la zone d’intervention. La voirie concernée sera empiètée par les véhicules et autres matériels nécessaires (une largeur de 3 m sera maintenue)
☞ Arrêté du Maire – RD 114
PDF⎮ 110,60 Ko⎮ 28 Septembre 2022
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À l’occasion du Ball-trap, la circulation et le stationnement de tous les véhicules et également des piétons, hormis ceux de secours, des services de police et de gendarmerie seront interdits du Samedi 13 août 2022 au Dimanche 14 août 2022 inclus sur le chemin rural suivant cf. plan ci-dessous
☞ Arrêté du Maire – Ball-Trap du 13 et 14 août 2022
PDF⎮ 663,45 Ko⎮ 29 Juillet 2022
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À compter du 11 juillet 2022, durant 10 jours calendaire, le Chemin des Rocailles (suivant la zone des travaux) sera fermé à la circulation « route barrée ». Le stationnement sera interdit suivant la zone de chantier. La vitesse sera limitée à 30 Km/h. L’accès aux seuls riverains et aux services de secours sera maintenu.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Rocailles
PDF⎮ 443,45 Ko⎮ 12 Juillet 2022
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Du 16 mai 2022 au 30 juin 2022, durant la journée de travaux d’ouverture de chaussée sur l’impasse des lilas, la circulation sera fermée à tous véhicules et piétons sur l’impasse précitée.
Le stationnement est interdit sur cette zone.
☞ Arrêté du Maire – Impasse des Lilas
PDF⎮ 636,36 Ko⎮ 18 Mai 2022
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Du 2 mai 2022 au 13 mai 2022, la circulation sera interdite sur la voie Chemin des Rocaille, lieu-dit de Chez Brard durant les travaux pour un raccordement à la fibre optique.
☞ Arrêté du Maire – Chez Brard – Chemin des Rocailles
PDF⎮ 309,49 Ko⎮ 28 Avril 2022
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La circulation des véhicules sera interdite sur une partie des Routes Départementales n° 114 et 122 dans la traversée du bourg « Rue Raymond Joubert»,« Rue de l’Eglise» et« Rue des Sablières » ainsi que sur la VC n°7 « Rue de la mairie», VC n°1 « Rue du Fournil » sur le territoire de la commune d’Archingeay le 1er mai 2022 de 7h00 à 19h00.
☞ Arrêté du Maire – Foire à la brocante du 1er mai 2022
PDF⎮ 1,38 Mo⎮ 27 Avril 2022
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A compter du 7 mars 2022, pour une durée de 60 jours calendaire, la circulation se fera par alternat par feux tricolores ou manuellement sur l’ensemble du territoire communal sauf sur les RD hors de l’agglomération.
☞ Arrêté du Maire – Remplacement et recalage des poteaux télécom au vu du déploiement de la fibre
PDF⎮ 141,21 Ko⎮ 07 Mars 2022
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Demande de PMV du 17.02.2022, pour le remplacement de 4 poteaux sur la commune.
☞ Arrêté du Maire – Remplacement de 4 poteaux télécom sur la commune
PDF⎮ 343,21 Ko⎮ 23 Février 2022
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Association RGS Sport – La circulation sera interdite sur les voies communales concernées par la séance d’essai sur le territoire de la commune d’ Archingeay le samedi 5 mars 2022 de 8h00 à 18h00 selon le tracé joint : VC 59 – VC 52 – VC 55 – VC 58
☞ Arrêté du Maire – Association RGS Sport
PDF⎮146,11 Ko⎮ 01 Février 2022
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Pour des raisons de sécurité, l’accès à l’église Saint-Martin d’Archingeay est provisoirement interdit au public, à compter du 21 janvier 2022 et ce pour une durée indéterminée.
☞ Arrêté du Maire – Église Saint-Martin
PDF⎮ 60,81 Ko⎮ 21 Janvier 2022
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À l’occasion du TRAIL DU BOIS CHARMANT, la circulation et le stationnement de tous les véhicules et également des piétons, hormis ceux de secours, des services de police et de gendarmerie seront interdits le Dimanche 6 février 2021 de 7h30 à 12h30
L’accès au parking de L’église sera interdit durant la manifestation. Les riverains auront accès à leur habitation.
☞ Arrêté du Maire – Trail du Bois Charmant
PDF⎮ 167,75 Ko⎮ 12 Janvier 2022
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Réglementation de la circulation et du stationnement à compter du 12 janvier 2022 durant les travaux suivants :
- Rue des Sablières : comblement d’un fossé par de la terre
- Rue des Anémones: création d’une tête de buse
- Chemin de la Plaine : travaux sur voirie / revêtement
☞ Arrêté du Maire – Rue des Sablières – Rue des Anémones – Chemin de la Plaine
PDF⎮ 362,58 Ko⎮ 11Janvier 2022
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Réglementation de la circulation et du stationnement le mercredi 5 janvier 2022 « Rue de La Mairie » en raison des travaux effectués par le pétitionnaire « coulage de béton » au 18 rue de la mairie.
☞ Arrêté du Maire – Rue de la Mairie
PDF⎮ 92,7 Ko⎮ 04 Janvier 2022
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation sur LA PLACE DU SOUVENIR en raison des sondages geotechniques et carottages qui auront lieu sur cette même place, à compter du 17.01.2024 et pour une durée de 7 jours calendaires.
À compter du 17.01.2024 et pour une durée de 7 jours calendaires, (et plus précisément le 17.01.2024), la place du Souvenir sera fermée à la circulation et au stationnement des tous les véhicules durant le temps des sondages et carottages.
☞ Arrêté du Maire – Place du souvenir
PDF | 80 Ko | 16 janvier 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, la circulation et le stationnement durant les travaux de reprofilage et de revêtement des CV « Rue des Fauvettes » et « Impasse des Mésanges ».
À compter du 21 décembre 2023 au 05 février 2024, (ROUTE BARREE) – la circulation et le stationnement de tous les véhicules seront interdits sur les voies « Rue des Fauvettes », « Impasse des Mésanges»
☞ Arrêté du Maire – Rue des Fauvettes et Impasse des Mésanges à CHARNAISPDF | 77 Ko | 30 novembre 2023
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation durant les travaux de branchement AEP pour la construction à venir au Chemin de La Plaine, Charnais.
À compter du lundi 20 novembre 2023 au 5 décembre 2023, la circulation de tous véhicules sera interdite sur la voie « Chemin de la plaine » depuis l’intersection de ladite voie, du chemin des Vallons, Chemin de la Poterie (sauf les véhicules de chantiers).
Le stationnement de tous les véhicules est interdit sur ladite voie sauf pour les véhicules de chantier.
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation sur le territoire communal pour les VC CR et les RD en agglomération pour les travaux de remplacement de 1 poteau télécom en lieu et place situé: Les Rats
À compter du 20.11.2023 et pour une durée de 45 jours calendaires, la circulation des véhicules sur les VC, CR et RD en agglomération se fera par alternat soit par feux tricolores ou manuellement. (Basculement de circulation sur chaussée opposée)
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation sur le territoire communal pour les VC. CR et les RD en agglomération pour les travaux de remplacement de 2 poteaux télécom en lieu et place situés :
– Rue des alisiers, le Port l’Aubier
– Chemin des deux paroisses, le Tricholet
À compter du 13.11.2023 et pour une durée de 45 jours calendaires, la circulation des véhicules sur les VC, CR et RD en agglomération se fera par alternat soit par feux tricolores ou manuellement. (Basculement de circulation sur chaussée opposée)
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement en raison des travaux de branchement au réseau d’eau potable pour l’immeuble situé au 21B chemin des Vallons 17380 ARCHINGEAY.
À compter du 23.10.2023 et pour une durée de 60 jours calendaires, la circulation des véhicules sur la voie CHEMIN DES VALLONS, CHARNAIS sera fera par alternat manuellement.
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, à titre exceptionnel, la circulation durant la manifestation organisée par Mme Aristide Claire au 1bis Chemin des Ecureuils à Archingeay, en vue de sécuriser le passage des personnes présentes entre deux parcelles (ZN 249 et 262).
À compter du samedi 9 septembre 2023 – 8H00 au 10 septembre 2023 – 20H, la circulation de tous véhicules sera interdite sur la voie « Chemin des Ecureuils » depuis l’intersection entre la voie précitée et le chemin desNoisetiers jusqu’au n°21 chemin des écureuils. (cf plan). Le stationnement des véhicules est interdit.
Les riverains concernés devront pouvoir accéder à leur habitation, ainsi que les services de secours et de gendarmerie.
Charge à Mme Aristide de prévenir ces voisins au plus vite.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Écureuils
PDF ⎮ 238,33 Ko ⎮ 08 Septembre 2023
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement sur le parking du cimetière et la VC59 (- face au cimetière – entre la voie de la ZA le Ménigot et la RD114) à compter du 04.09.2023 et pour une durée de 5 jours calendaires, la circulation des véhicules sur la VC59 (face au cimetière, entre la voie permettant l’accès à la ZA le Ménigot et l’intersection avec la RD114) se fera par alternat soit par feux tricolores ou manuellement. (Basculement de circulation sur chaussée opposée). La voie située le long du parking sera barrée à la circulation pour faciliter les travaux du parking.
La vitesse sera limitée à 50 km/h hors agglomération. Elle sera ramenée à 30 km/h en agglomération.
Les dépassements comme les stationnements seront interdits suivant l’emprise des travaux.
À l’occasion du Ball-trap, la circulation et le stationnement de tous les véhicules et également des piétons, hormis ceux de secours, des services de police et de gendarmerie seront interdits du Samedi 5 août 2023 8H00 au Dimanche 6 août 2023 23H00 inclus sur le chemin rural et sur la parcelleZ193.
Considérant la nécessité de réglementer la circulation sur le territoire de la commune d’Archingeay, en raison de l’organisation de la « fête de la musique » du vendredi 16 juin 2023.
Du 5 juin 2023 8h au vendredi 9 juin 18h, la circulation de tous véhicules sera interdite sur le chemin rural situé (cf. plan). La zone sera également interdite au piéton durant la période des travaux.
PDF⎮ 145,55 Ko⎮ 04 Juin 2023
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement durant le remplacement des coussins berlinois situé Rue Raymond Joubert RD114 en agglomération au niveau du 8C et 19 de ladite rue, le mercredi 31 mai 2023 de 8h à 18h.
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement durant les travaux de nettoyage de la toiture de l’Eglise Saint Martin d’Archingeay le mercredi 24 mai 2023.
La circulation sera interdite sur les voies communales concernées par la séance d’essai sur le territoire de la commune d’Archingeay
Les voies concernées sont : VC40 – VC 20 – VC24 en partie – VC26 – (Selon le tracé joint)
PDF⎮ 154,96 Ko⎮ 03 Mai 2023
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules et piétons durant les travaux de branchement au réseau d’eau potable et aux réseaux des eaux usées du 4 rue du Fournil qui auront lieu entre le 05.04.2023 au 05.06.2023
Considérant la nécessité de réglementer la circulation sur le territoire de la commune d’ Archingeay, en raison de l’organisation de la 20ème foire à la Brocante le Lundi 1er mai 2023.
☞ Arrêté du Maire – Brocante 2023
PDF⎮ 177,95 Ko⎮ 03 Mars 2023
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Considérant que les travaux de la parcelle AB 146 nécessite le stationnement de véhicule de chantier le long de la voirie « Chemin des Fontaines » au niveau des parcelles AB 145, 146 durant une période de 4 mois à compter du 04.03.2023, sachant que l’occupation se fera principalement les samedis et dimanches.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Fontaines
PDF⎮ 252,91 Ko⎮ 02 Mars 2023
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Du 13.02.2023 au 06.03.2023, le bénéficiaire, EXTERIO représenté par M. LOUYOT Arnold est autorisé à occuper le domaine public « rue du fournil » comme énoncé dans sa demande : Matériaux, outillage, véhicule.
☞ Arrêté du Maire – Rue du Fournil
PDF⎮ 177,27 Ko⎮ 10 Février 2023
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VU la demande en date du 23/01/2023 par laquelle l’entreprise SNATI SARP Sud-Ouest représentée par Mme Laetitia Lavergne demande l’autorisation de stationner un poids lourds MAN 26 T- L9.60 / | 2.50- IMMATRICULATION : CN 274 ZT et un fourgon Renault 37500- L 6.18 / 12.00 – IMMATRICULATION : DV 793 QA en vue de l’intervention d’hydro-curage et de passage camera des traversées eaux pluviales sur les voies suivantes: RD 114 dans l’agglomération, rue du fournil, impasse des jardins.
☞ Arrêté de voirie portant permis de stationnement
PDF⎮ 157,68 Ko⎮ 25 Janvier 2023
Considérant que les travaux au 23, Rue de l’église – parcelle cadastrée AB221 et 320 nécessitent le stationnement de véhicules professionnels en journée et qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement.
Du 17.12.2024 au 16.12.2025 inclus, le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public « Rue Raymond Joubert », RD 144 en agglomération.
☞ Arrêté du Maire – Stationnement rue Raymond Joubert
PDF | 82 Ko | 17 décembre 2024
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Considérant que le stationnement sur la chaussée de la voie RD 114.
- côté pair du n° 2 impasse du Puits INCLUS, n°3 rue de l’Eglise INCLUS, voie dans l’agglomération d’Archingeay, doit être interdite, d’une part en raison du manque de visibilité en raison du virage (intersection RDl 22E et 114} et d’autre part. pour sécuriser et faciliter le passage et le croisement des divers véhicules.
- Côté impair du n° 3 rue Raymond Joubert INCLUS au 6 place du Souvenir INCLUS, voie dans l’agglomération d’Archingeay, doit être interdite. d’une part en raison du manque de visibilité en raison du virage (intersection RD122E et 114) et d’autre part, pour sécuriser et faciliter le passage et le croisement des divers véhicules.
☞ Arrêté municipal – Interdiction stationnement RD114 rue Raymond Joubert – Rue de l’Église – Place du souvenir le long de la RD114
PDF | 131 Ko | 17 décembre 2024
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Considérant que les travaux au 4 Rue du Fournil 17380- parcelle cadastrée AB204 nécessitent l’installation d’un échafaudage fixe, il est nécessaire de prendre les dispositions pour faciliter l’opération.
PROLONGATION : Du 12.12.2024 au 6.01.2025 inclus, le bénéficiaire – M. Peintaud Eric est autorisé à occuper le domaine public « rue du fournil » comme énoncé dans sa demande, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
Échafaudage : il sera installé uniquement sur l’accotement « Rue du Fournil » tout le long du pignon concerne soit 12m de longueur par 1m de large.
☞ Arrêté du Maire rue du Fournil–Prolongation
PDF | 79 Ko | 12 décembre 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, la circulation et le stationnement durant l’élagage des arbres situés sur la propriété du 2 rue des Sapins.
Le 27.11.2024, l’entreprise TECHNI-VERT 17 est autorisée à stationner sur la VC124, un camion-benne, une nacelle et un broyeur de branches. La circulation et le stationnement de tous les véhicules seront interdits sur la VC124 suivant l’emprise des travaux (de la VC40 au 2 rue du Sapin).
Les riverains concernés devront pouvoir accéder à leur habitation, ainsi que les services de secours et de gendarmerie.
☞ Arrêté du Maire – Rue des Sapins
PDF | 51 Ko | 18 novembre 2024
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Considérant que les travaux au 4 Rue du Fournil 17380 – parcelle cadastrée AB204 nécessitent l’installation d’un échafaudage fixe, il est nécessaire de prendre les dispositions pour faciliter l’opération.
Du 19.11.2024 au 6.12.2024 inclus, le bénéficiaire – M. Peintaud Eric est autorisé à occuper le domaine public « rue du Fournil » comme énoncé dans sa demande, à charge pour lui de se conformer aux dispositions des articles suivants :
échafaudage : il sera installé uniquement sur l’accotement « Rue du Fournil » tout le long du pignon concerné soit 12m de longueur par 1 m de large.
☞ Arrêté du Maire – Rue du Fournil
PDF | 77 Ko | 18 novembre 2024
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La voie « Rue de la mairie » au niveau de l’intersection avec le chemin de Bel Air sera fermée à la circulation des véhicules et des piétons comme suit : le 16 au 18 novembre 2024 de 8h00 à 12h00 puis de 14h00 à 19h00 (Sauf dimanche).
Une déviations sera mis en place via le chemin de Bel Air.
☞ Arrêté de voirie – Coupes d’arbres
PDF | 113 Ko | 15 novembre 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, la circulation et le stationnement durant les travaux de voirie au Chemin du Ruisseau.
À compter du 31.10.2024 au 15.11.2024 inclus, la circulation, le dépassement et le stationnement de tous les véhicules seront interdits sur la VC9 (de la RD au premier croisement avec le VC8)
☞ Arrêté du Maire – Chemin du Ruisseau
PDF | 38 Ko | 31 octobre 2024
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Considérant qu’en raison de la manifestation patriotique organisée le 11 novembre 2024 et pour permettre sa bonne organisation, il y a lieu d’interdite le stationnement des véhicules a proximité du monument aux morts.
☞ Arrêté du Maire – Stationnement interdit sur place du souvenir et monument aux morts le 11 novembre
PDF | 66 Ko | 19 octobre 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, la circulation et le stationnement durant les travaux de revêtement de la VC6 4 « Chemin des 2 Paroisses, le Tricholet » qui doivent s’effectuer à compter du 3.10.2024 pour 2semaines.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des 2 Paroisses
PDF | 37 Ko | 3 octobre 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer, la circulation et le stationnement durant les travaux de revêtement de la VC55 « Chemin des Roseaux à Cheniers » qui doivent s’effectuer à compter du 1er octobre 2024 pour 3 semaines.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Roseaux
PDF | 89 Ko | 28 septembre 2024
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Considérant que les travaux de réfection de la toiture au « 2 Impasse des Jardins, 17380 Archingeay nécessitent le stationnement de véhicules professionnels et l’installation d’un télescopique durant la période du 05.09.2024 au 13.09.2024 inclus.
☞ Arrêté du Maire – Impasse des Jardins
PDF | 456 Ko | 6 septembre 2024
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Considérant que les travaux au « 20 Chemin de l’Église, parcelle AB 17 »nécessite le stationnement de deux véhicules professionnelles et l’installation d’un échafaudage le long de la parcelle précitée durant les travaux sur la toiture du 10.08.2024 au 16.08.2024 inclus.
☞ Arrêté du Maire – Prolongation 20 rue de la mairie
PDF | 198 Ko | 9 août 2024
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Considérant que pour le bon déroulement de cet essai, il est nécessaire de réglementer la circulation des véhicules sur plusieurs voies de la commune d’Archingeay.
La circulation sera interdite sur les voies communales concernées par la séance d’essai réalisé par le Team AS2 compétition, sur le territoire de la commune d’Archingeay le VENDREDI 9 AOUT 2024 de 14h00 à 18h00 : VC40, VC20, VC24, VC26
☞ Arrêté du Maire – Essai auto vendredi 9 aout A2S COMPÉTITION
PDF | 99 Ko | 9 août 2024
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Considérant la nécessite de règlementer la circulation pendant les travaux de remplacement de remplacement d’un poteau telecom situé rue des Acacias à compter du 05.08.2024 pour une durée de 60 jours calendaires.
☞ Arrêté du Maire – Rue des Acacias
PDF | 183 Ko | 5 août 2024
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Considérant que les travaux de réfection de la toiture au «2 Impasse des Jardins, 17380 Archingeay nécessitent le stationnement de véhicules professionnels et l’installation d’un télescopique durant la période 28.08.2024 au 4.09.2024 inclus.
☞ Arrêté du Maire – 2 impasse des Jardins
PDF | 423 Ko | 5 août 2024
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Considérant que les travaux au « 20 Chemin de l’Église, parcelle AB 17 » nécessite le stationnement de deux véhicules professionnelles et l’installation d’un échafaudage le long de la parcelle précitée durant les travaux sur la toiture du 04.08.2024 au 10.08.2024 inclus.
☞ Arrêté du Maire – 20 Chemin de l’église
PDF | 142 Ko | 4 août 2024
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Considérant la nécessité de réglementer la circulation pendant la période des travaux du 29.07.2024 au 12.08.2024 inclus (15 jours calendaires) afin de réaliser un forage horizontale dirigé d’environ de 40M pour la pose d’un câble électrique en sous-traitance pour ENEDIS sous la VC 67 et la VClOS (+ RD114 HORS AGGLO)
☞ Arrêté du Maire – Travaux ENEDIS
PDF | 1 Mo | 18 juillet 2024
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Considérant que pour assurer la sécurité, il y a lieu d’interdire la circulation sur certaines voies à l’occasion du Ball-trap qui se déroulera le Samedi 3 août 2024 et le Dimanche 4 août 2024 inclus.
A l’occasion du Ball-trap, la circulation et le stationnement de tous les véhicules et également des piétons, hormis ceux de secours, des services de police et de gendarmerie seront interdits du Samedi 3 août 2024 8H00 au Dimanche 4 août 2024 23H00 inclus sur le chemin rural et sur la parcelle Z193.
☞ Arrêté du Maire – Ball Trap 2024 ACCA Archingeay
PDF | 108 Ko | 16 juillet 2024
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Considérant que les travaux au « 20 rue de la mairie 17380 ARCHINGEAY» nécessitent le dépôt d’une bétonnière et des sacs de gravats durant les travaux de ladite propriété du 16.07.2024 16h15 au 17.07.2024 18h.
☞ Arrêté du Maire – 20 Rue de la mairie
PDF | 77 Ko | 16 juillet 2024
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Considérant que les travaux au « 2 Impasse des Jardins 17380 ARCHINGEAY » nécessitent le stationnement de véhicules professionnels et l’installation d’un télescopique durant les travaux sur la toiture du 27.07.2024 au 31.07.2024 inclus.
☞ CHARIOT TÉLESCOPIQUE : Du 27 juillet 2024 au 31 juillet 2024 inclus, le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public « Rue Raymond Joubert » (le long le 2 Impasse des jardins) comme énoncé dans sa demande : matériel installé sur le trottoir et voirie (Largeur
2.50m x Longueur 5m )
☞ VÉHICULES DE CHANTIERS: Du 27 juillet 2024 inclus au 31 juillet 2024, le bénéficiaire, est autorisé à occuper le domaine public « Rue Raymond Joubert » (le long du 2 impasse des jardins) comme énoncé dans sa demande : les véhicules seront stationnés en chevauchent
du trottoir et de la voirie. En fin de journée de travail, les véhicules devront être stationnés sur un emplacement autre que la voirie.
☞ Arrêté du Maire – Rue Raymond Joubert
PDF | 186 Ko | 12 Juillet 2024
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Considérant que les travaux au« 20 Chemin de l’Église, parcelle AB 17 » nécessite le stationnement de deux véhicules professionnelles et l’installation d’un échafaudage le long de la parcelle précitée durant les travaux sur la toiture du 22.07.2024 au 03.08.2024 inclus.
– ÉCHAFAUDAGE : Du 22 juillet 2024 au 3 aout 2024 inclus, le bénéficiaire est autorisé à occuper le domaine public « rue de l’église » (devant le n° 20) comme énoncé dans sa demande : matériel installés sur le trottoir et voirie (Largeur 1m x Longueur 5 m)
– VÉHICULE DE CHANTIER : Du 22 juillet 2024 inclus au 3 aout 2024, le bénéficiaire, est autorisé à occuper le domaine public « rue de l’église » (devant le n° 20) comme énoncé dans sa demande : les véhicules seront stationnés en chevauchent du trottoir et de la voirie.
En fin de journée de travail, les véhicules devront être stationnés sur un emplacement autre que la voirie.
☞ Arrêté du Maire – 20 rue de l’église
PDF | 152 Ko | 12 juin 2024
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Considérant que les travaux de remplacement de la buse située sous la VC 62 (entre Le Mouton et l’Aiguille) sont urgents et nécessitent la fermeture de la VC 62 du 28 mai 2024 au 1er juillet 2024 inclus.
☞ Arrêté du Maire – Voirie_VC 62 entre le mouton et l’aiguille
PDF | 106 Ko | 27 mai 2024
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Vu, la demande en date du 25.04.2024 de M. Romain GALIN, Président de l’Association RGS SPORT dont le siège social est au 20 rue de Saint Vivien 17430 BORDS pour une séance d’essai privé d’un véhicule de compétition le vendredi 24 mai de 16H30 à19H30 sur des voies de la commune.
Considérant que pour le bon déroulement de cet essai, il est nécessaire de réglementer la circulation des véhicules sur plusieurs voies de la commune d’Archingeay.
La circulation sera interdite sur les voies communales concernées par la séance d’essai réalisé par M .GALIN Romain et son véhicule, sur le territoire de la commune d’Archingeay le vendredi 24 mai de 16H30 à 19H30 : VC 40, VC 20, VC 24, VC26.
☞ Arrêté du Maire 2024_13T Essai automobile du 24 mai 2024
PDF | 173 Ko | 22 mai 2024
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Vu la demande de prolongation en date du 30.04.2024
Considérant que les travaux au « 20 Chemin de la mairie » nécessite le stationnement de d’une benne fixe du 29 au 30 avril 2024 inclus au niveau des parcelles AB 268 et AB 269 et d’une bétonnière mobile du 29 avril au 10 mai 2024 inclus
BENNE : Du 30 avril 2024 au 03 mai 2024 inclus, le bénéficiaire, SARL LARGE fils est autorisé à occuper le domaine public « rue de la mairie » (devant le n° 20) comme énoncé dans sa demande : benne fixe de 5.50 m de long x2 m largeur.
BETONNIERE MOBILE : Du 29 avril 2024 au 10 mai 2024 inclus, le bénéficiaire, SARL LARGE fils est autorisé à occuper le domaine public « rue de la mairie » (devant le n°20) comme énoncé dans sa demande : bétonnière mobile.
☞ Arrêté du Maire – 20 rue de la Mairie – Prolongation –
PDF | 208 Ko | 30 avril 2024
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Considérant que les travaux au « 20 Chemin de la mairie » nécessite le stationnement d’une benne fixe du 29 au 30 avril 2024 inclus au niveau des parcelles AB 268 et AB 269 et d’une bétonnière mobile du 29 avril au 10 mai 2024 inclus.
BENNE : Du 29 avril 2024 au 30 avril 2024 inclus, le bénéficiaire, SARL LARGE fils est autorisé à occuper le domaine public « rue de la mairie » (devant le n° 20) comme énoncé dans sa demande : benne fixe de 5.50m de long x 2m largeur.
BETONNIERE MOBILE : Du 29 avril 2024 au 10 mai 2024 inclus, le bénéficiaire, SARL LARGE fils est autorisé à occuper le domaine public « rue de la mairie » (devant le n°20) comme énoncé dans sa demande :bétonnière mobile.
☞ Arrêté du Maire – 20 rue de la Mairie
PDF | 193 Ko | 29 avril 2024
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Considérant la nécessité de réglementer la circulation pendant la 19.03.2024 au 29.03.2024 afin d’inspecter visuellement les canalisations et les branchements situés le long de la RD114 dans le bourg.
À compter du 19 mars 2024 au 29 mars 2024 : la circulation sur la RD114 (RUE RAYMOND JOUBERT – RUE DE L’ÉGLISE) au sein du bourg sera en simple réduction de chaussée suivant la position des regards de visite. La circulation se fera par alternat manuel, panneau B15 et C18.
☞ Arrêté du Maire – RD 114 – Rue Raymond Joubert – Rue de l’église
PDF | 147 Ko | 16 mars 2024
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Considérant la nécessité de réglementer la circulation, à compter 05.04.2024 durant les travaux suivants:
• Chemin des Tilleuls : Extension du réseau EDF (réseau aérien et souterrains ou branchement)
À compter du 5 avril 2024 et jusqu’au 14 avril 2024 : la circulation sur la voie « Chemin des Tilleuls » se fera par alternat manuel suivant l’emprise des travaux.
☞ Arrêté du Maire – Chemin des Tilleuls
PDF | 433 Ko | 07 mars 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de protéger les ressources en eau contre les menaces de pollution et que la conformité des raccordements au réseau d’assainissement contribue à l’amélioration du fonctionnement des stations d’épuration et évite les rejets d’eaux non traitées dans le milieu naturel.
Il est prescrit sur le périmètre d’assainissement collectif de la commune d’Archingeay qu’en cas de vente ou cession immobilière soit procédé à un contrôle des installations de collectes intérieures et extérieures du bien raccordé au réseau public d’assainissement.
☞ Arrêté du Maire – Contrôle de conformité des installations de collecte intérieure du bien raccordé au réseau public d’assainissement. PDF | 54 Ko | 27 février 2024
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L’arrêté municipal n°AR_2017_6 en date 24.07.2017 est abrogé et remplacé par les dispositions du présent arrêté.
Le stationnement des gens du voyage, en dehors des aires équipées et aménagées est interdit sur l’ensemble du territoire de la commune d’Archingeay à l’exception des cas prévus par les dispositions de la loi :
- lorsque le terrain sur lequel ces personnes stationnent, leur appartient,
- lorsqu’elles disposent d’une autorisation délivrée sur le fondement de l’article L. 443-1 du Code de l’urbanisme.
☞ Arrêté du Maire – Portant interdiction de stationnement en dehors des aires d’accueil des gens du voyage
PDF | 116 Ko | 22 février 2024
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Considérant que le déménagement au « 32 chemin des Vallons 17380 Archingeay », les 26 et 27 février 2024 va créer une gêne pour les usagers, et qu’il y a lieu d’apporter des restrictions à la voie de circulation.
L’entreprise PEGASE Déménagement est autorisée à stationner un camion de 10.06m de longueur et 2.6m largeur le long de l’immeuble du n° 32 chemin des Vallons 17380 ARCHINGEAY du 26 février au 27 février 2024.
☞ Arrêté du Maire – Déménagement à Charnais
PDF | 105 Ko | 13 février 2024
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Considérant qu’il est nécessaire de réglementer le stationnement du parking en raison de la manifestation organisée par l’ACCA dans la salle municipale Jean-Pierre Jacques le samedi 17 février 2024 de 9h à 18h.
Le 17 février 2024, de 9h à 18h, le parking de l’Église sera fermé au stationnement des véhicules. Seuls les véhicules concernés par la manifestation organisée par l’ACCA seront autorisés à se stationner sur la place.
Cependant, le riverain situé au« 1 place de l’église »devra pouvoir accéder à son habitation. lI ne sera pas possible de bloquer son accès.
☞ Arrêté du Maire – Parking Place du Souvenir
PDF | 75 Ko | 13 février 2024
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Vu, la demande en date du 04.02.2024 de M Romain GALIN, Président de l’Association RGS SPORT dont le siège social est au 20 rue de Saint Vivien 17430 BORDS pour une séance d’essai privé d’un véhicule de compétition le samedi 16 mars 2024 de 08h00 à 18h00 sur des voies de la commune.
Considérant que pour le bon déroulement de cet essai, il est nécessaire de réglementer la circulation des véhicules sur plusieurs voies de la commune d’Archingeay.
☞ Arrêté du Maire – Essai privé d’un véhicule de compétition
PDF | 141 Ko | 08 février 2024
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